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Budget de dépenses
Présente des données budgétaires du Budget de dépenses déposé... -
Liste des licences actives de la Régie du bâtiment du Québec
Liste des licences actives de la Régie du bâtiment du Québec Au Québec, quiconque exécute ou fait exécuter des travaux de construction doit détenir une licence... -
Bilan annuel des réalisations en ressources informationnelles
Présenter les dépenses réelles des organismes publics (excluant les réseaux de l’éducation et de la santé et des services sociaux) inscrits au bilan annuel des réalisations en... -
Parcs industriels
Secteurs à vocation industrielle. Attributs :- ID - Identifiant unique
- NOM - Nom du parc industriel
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Arrondissements
Liste d'arrondissements du territoire de la Ville de Longueuil et de ses délimitations. -
Atlas des élections au Québec
Ce jeu de données est tiré de l'Atlas des élections au Québec de Pierre Drouilly, dont la dernière édition, publiée au format numérique seulement, a été assurée par la Fondation... -
AS-471 – Rapports financiers annuels des établissements de santé et de...
Selon la Loi sur les services de santé et les services sociaux (articles 295 et 395), les établissements de santé et de services sociaux, au plus tard le 30 juin de chaque... -
Art_public_Îles-de-la-Madeleine
Informations sur plusieurs oeuvres d'art public situées sur le territoire des Îles-de-la-Madeleine. -
Registre des entreprises
Le Registraire tient un registre à caractère public dans lequel sont déposées et diffusées les informations prescrites par la loi et relatives aux associations et aux... -
ARTM - Secteurs municipaux de l'enquête OD 2013
Géométrie des secteurs municipaux tels que définis dans l'Enquête Origine-Destination 2013 en format GeoJSON. Permet de cartographier les données matricielles de l'Enquête OD. -
Registre des aires protégées au Québec
Ces thématiques présentent la compilation des aires protégées au Québec. Elles comprennent également les territoires d’importance. Les aires protégées regroupent diverses... -
Aires de protection des prélèvements municipaux d'eau potable
Ces couches thématiques présentent la localisation des aires de protection des sites de prélèvement d'eau de catégorie 1 tels que définis à l'article 51 du Règlement sur le... -
Affectation du sol
Affectation du sol de la Ville de Trois-Rivières -
Zonage
Zonage municipal en vigueur. Pour plus de détails, consultez les règlements municipaux... -
Lieux et bâtiments à vocation publique
Cet ensemble présente les lieux et bâtiments à vocation publique et leurs principaux attributs tels que leurs adresses et horaires ainsi que la disponibilité d'installations et... -
Répartition du financement agricole et forestier selon la région administrative
Présentation du détail du financement agricole et forestier selon la région administrative, et ce, pour les années 2008-2009 à 2012-2013, soit le nombre de prêts et leur montant... -
Répartition du financement agricole et forestier selon la production
Présentation du détail du financement agricole et forestier selon la production pour les années 2008-2009 à 2012-2013, soit le nombre de prêts et leur montant en millions de... -
Affectations du territoire au schéma d'aménagement et de développement révisé
Ensemble des affectations du sol au schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Rouyn-Noranda -
Limite municipale
Limite municipale de la Ville de Rouyn-Noranda après les fusions de 2002 -
Projets résidentiels
Projets résidentiels approuvés par le conseil municipal et planifiés sur le territoire de la Ville de Sherbrooke. Attributs :- NOM - Nom du projet
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