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Schéma d'aménagement et de développement - Patrimoine et paysage
Le schéma d'aménagement et de développement met de l'avant un cadre de référence visant à mieux connaître, protéger et mettre en valeur le patrimoine. Les données disponibles... -
Référentiel de bâtiment – Ville de Laval
Empreinte des bâtiments sur le territoire lavallois produit par la Ville de Laval. Pour aider la compréhension des données, voici les descriptions des champs utilisés: ESPG :... -
Référentiel québécois sur les bâtiments
Le référentiel québécois sur les bâtiments se compose d’une couche continue, réalisée à vol d’oiseau et présentée sous forme de polygones vectoriels. Ces travaux s’inscrivent... -
Schéma d'aménagement et de développement - Équipements collectifs
Les équipements collectifs rassemblent les immeubles abritant des activités qui répondent à différents besoins de la population en matière de santé,... -
Récolte et autres interventions sylvicoles
Le lien : Accéder au répertoire de données est disponible à la section Fiches descriptives du jeu de données ; Informations complémentaires.... -
Schéma d'aménagement et de développement - Économie
La consolidation et la valorisation des pôles commerciaux indiqués à la carte 4 – Concentrations d'établissements commerciaux, ainsi que l'activité commerciale... -
Schéma d'aménagement et de développement - Affectation du sol et densité d'occupation
L’affectation du territoire et la densité d’occupation traduisent, sur le plan normatif, les grandes orientations de l’aménagement du territoire de l’agglomération de Montréal.... -
Rapports d'accident
Données issues des rapports d’accident remplis par les policiers, incluant notamment le moment, la gravité de l’accident de même que le type des véhicules impliqués. Les données... -
Rapport financier des organismes municipaux et autres documents connexes
Chaque année, les municipalités locales, les MRC, les communautés métropolitaines, les organismes publics de transport et les régies intermunicipales doivent transmettre au... -
Rapport d'activité technique et financier (RATF)
Suivant l'exécution des travaux forestiers, les titulaires doivent, chaque année, élaborer et soumettre au ministre un Rapport d'activité technique et financier (RATF) pour... -
Activités d’inspection des aliments : secteur de la vente au détail et de la...
Le Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec veille à la protection de la santé des consommateurs en assurant l’innocuité et la salubrité des... -
Rampe de bateau
Localisation de la rampe de mise à l'eau de Repentigny. -
Radios autochtones locales soutenues au fonctionnement
Liste et géolocalisation des radios autochtones locales soutenues par le programme d'Aide au fonctionnement du ministère de la Culture et des Communications en 2015-2016... -
Plan d'urbanisme - Densité de construction
La carte 3.1.2 exprime la densité de construction pour... -
Casernes de pompiers sur l’île de Montréal
Cet ensemble de données comprend les coordonnées des casernes de pompier du service incendie de la Ville de Montréal. L'ensemble de données- CSV
Registre des titulaires de licence de tirage en vigueur (licences délivrées...
Ce registre présente les organismes de charité ou religieux titulaires d’une licence, délivrée avant le 1er septembre 2022, autorisant les activités de tirage ou de tirage...Registre des titulaires de licence de bingo en vigueur
Ce registre présente les titulaires d’une licence de bingo en salle avec ou sans gestionnaire, de gestionnaire de salle, de bingo récréatif, de bingo-média ou de fournisseur en...Registre des titulaires de licence relative aux courses de chevaux en vigueur
Ce registre présente les personnes morales ou physiques, selon le cas, titulaires d’une licence d’officiel de courses, de participant ou de métier, de propriétaire de chevaux,...Registre des avis de concours publicitaires en vigueur
Ce registre présente les concours publicitaires encadrés par la Régie dont la date limite de participation n’est pas encore atteinte (au moment de la mise à jour du Registre).Registre des titulaires de licence d’exploitant d’appareils d’amusement en...
Dans ce registre sont consignés les titulaires d’une licence d’exploitant d’appareils d’amusement en vigueur et les personnes ayant demandé une licence dans l’année en cours.Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).