1,023 datasets found

Registre des terrains contaminés (mars 2017)

Cartographie des aires de contraintes sonores dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

En vertu du Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère (RDOCECA), le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les...

En vertu du Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère (RDOCECA), le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre...

Le schéma d'aménagement et de développement met de l'avant un cadre de référence visant à mieux connaître, protéger et mettre en valeur le patrimoine. Les données disponibles...

Le lien : Accéder au répertoire de données est disponible à la section Fiches descriptives du jeu de données ; Informations complémentaires....

Chaque année, les municipalités locales, les MRC, les communautés métropolitaines, les organismes publics de transport et les régies intermunicipales doivent transmettre au...

Suivant l'exécution des travaux forestiers, les titulaires doivent, chaque année, élaborer et soumettre au ministre un Rapport d'activité technique et financier (RATF) pour...

Ce registre présente les organismes de charité ou religieux titulaires d’une licence, délivrée avant le 1er septembre 2022, autorisant les activités de tirage ou de tirage...

Ce registre présente les titulaires d’une licence de bingo en salle avec ou sans gestionnaire, de gestionnaire de salle, de bingo récréatif, de bingo-média ou de fournisseur en...

Ce registre présente les personnes morales ou physiques, selon le cas, titulaires d’une licence d’officiel de courses, de participant ou de métier, de propriétaire de chevaux,...

Ce registre présente les concours publicitaires encadrés par la Régie dont la date limite de participation n’est pas encore atteinte (au moment de la mise à jour du Registre).

Dans ce registre sont consignés les titulaires d’une licence d’exploitant d’appareils d’amusement en vigueur et les personnes ayant demandé une licence dans l’année en cours.

Ce registre présente les titulaires d’un permis autorisant la fabrication de boissons alcooliques, soit les titulaires d’un permis industriel (brasseurs, distributeurs de bière,...

Dans ce registre sont consignés les titulaires d’un permis de bar, de restaurant, de centre de vinification et de brassage, d’épicerie ou de vendeur de cidre et les titulaires...

On fait référence ici aux principaux quartiers sociologiques à Longueuil. La notion de quartier sociologique ne renvoie pas à un découpage administratif formel. Elle illustre...

Puits et réservoirs de la Ville de Trois-Rivières

Ces projets visent à dresser un portrait réaliste et concret des ressources en eaux souterraines des territoires municipalisés du Québec méridional. Ils ont été réalisés par des...

Le Profil financier d'une municipalité locale permet d'obtenir différentes données financières et fiscales, des ratios calculés à partir de ces données ainsi que des...

Le lien : Accéder au répertoire de données est disponible à la section Fiches descriptives du jeu de données ; Informations complémentaires....