48,332 datasets found

La Loi concernant l’accélération de certains projets d’infrastructure (Loi), entrée en vigueur le 11 décembre 2020, prévoit des mesures pour accélérer l’exécution de projets...

Le lien : Accéder au répertoire de données est disponible à la section Fiches descriptives du jeu de données ; Informations complémentaires. La cartographie Récolte et autres...

Territoire d'application du règlement de contrôle intérimaire relatif à la conservation des milieux naturels (RV3535) à la Ville de Lévis.

Données issues des rapports d’accident remplis par les policiers, incluant notamment le moment, la gravité de l’accident de même que le type des véhicules impliqués. Les données...

Chaque année, les municipalités locales, les MRC, les communautés métropolitaines, les organismes publics de transport et les régies intermunicipales doivent transmettre au...

Suivant l'exécution des travaux forestiers, les titulaires doivent, chaque année, élaborer et soumettre au ministre un Rapport d'activité technique et financier (RATF) pour...

Le Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec veille à la protection de la santé des consommateurs en assurant l’innocuité et la salubrité des...

Ce jeu de données fournit des informations de base (titre, saison, compagnie et mise en scène) sur les productions théâtrales québécoises répertoriées par Rappels.ca.

Localisation de la rampe de mise à l'eau de Repentigny.

Liste et géolocalisation des radios autochtones locales soutenues par le programme d'Aide au fonctionnement du ministère de la Culture et des Communications en 2015-2016...

Étant soucieux de participer à l’adaptation des entreprises agricoles dans un contexte de changements climatiques, le MAPAQ a confié la réalisation d’une étude pour mieux cerner...

Localisation des radars photo : - Appareil de surveillance au feu rouge - Radar photo fixe - Radar photo fixe et surveillance au feu rouge - Radar photo mobile

Ce registre présente les organismes de charité ou religieux titulaires d’une licence, délivrée avant le 1er septembre 2022, autorisant les activités de tirage ou de tirage...

Ce registre présente les titulaires d’une licence de bingo en salle avec ou sans gestionnaire, de gestionnaire de salle, de bingo récréatif, de bingo-média ou de fournisseur en...

Ce registre présente les personnes morales ou physiques, selon le cas, titulaires d’une licence d’officiel de courses, de participant ou de métier, de propriétaire de chevaux,...

Dans ce registre sont consignés les titulaires d’une licence d’exploitant d’appareils d’amusement en vigueur et les personnes ayant demandé une licence dans l’année en cours.

Ce registre présente les titulaires d’un permis autorisant la fabrication de boissons alcooliques, soit les titulaires d’un permis industriel (brasseurs, distributeurs de bière,...

Dans ce registre sont consignés les titulaires d’un permis de bar, de restaurant, de centre de vinification et de brassage, d’épicerie ou de vendeur de cidre et les titulaires...

On fait référence ici aux principaux quartiers sociologiques à Longueuil. La notion de quartier sociologique ne renvoie pas à un découpage administratif formel. Elle illustre...

Puits et réservoirs de la Ville de Trois-Rivières