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Les données de relief de haute résolution produites à partir de relevés LiDAR et limitées aux parcelles en cultures sont particulièrement utiles au secteur agricole puisqu'elles...

Ce jeu de données a pour but de fournir les informations pour comprendre la gestion des sites contaminés sous la responsabilité du gouvernement du Québec et en suivre la...

Le Règlement sur les consultants en immigration (chapitre I-0.2.1, r. 1) a pour objectif d’enrayer les mauvaises pratiques et de mieux protéger les ressortissants étrangers...

Registre des terrains contaminés (mars 2017)

Le MELCCFP publie un registre de renseignements relatifs aux sanctions administratives pécuniaires. En vertu de l'article 22 de la LMA, des sanctions administratives pécuniaires...

Le Registraire tient un registre à caractère public dans lequel sont déposées et diffusées les informations prescrites par la loi et relatives aux associations et aux...

Le Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA) consigne le nom des entreprises ayant commis une infraction prévue à l'annexe 1 de la Loi sur les...

En vertu du Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère (RDOCECA), le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les...

En vertu du Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère (RDOCECA), le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre...

Le volet des crédits compensatoires dans le cadre du système de plafonnement et d’échange de droits d’émission (SPEDE) offre la possibilité à des personnes et à des entreprises...

Le Musée d'art de Rouyn-Noranda (MA) met à la disposition du public une partie des données de ses collections. La collection de MA comprend plus de 1400 œuvres dont des...

Unité territoriale applicable sur le territoire forestier du domaine de l'État qui peut regrouper une à plusieurs unités d'aménagement (UA), seules les RGA 05 et 14 comprennent...

Le Régime de rentes du Québec est un régime d’assurance public obligatoire pour les personnes âgées de 18 ans ou plus qui travaillent et dont le revenu annuel dépasse 3 500 $....

Regards d'égout de la ville de Trois-Rivières.

Localisation ponctuelle des refuges de la Route blanche. La Route blanche est un sentier de motoneige situé sur la Basse-Côte-Nord constituant le seul lien terrestre hivernal...

Les refuges biologiques sont de petites aires forestières situées sur le domaine de l'État et soustraites aux activités d’aménagement forestier de façon permanente en vue de...

Le référentiel québécois sur les bâtiments se compose d’une couche continue, réalisée à vol d’oiseau et présentée sous forme de polygones vectoriels. Ces travaux s’inscrivent...

Veuillez noter qu’un service Web est présentement en développement et sera lancé au printemps 2026. Pour être informé dès sa mise en ligne et rester à l’affût des nouveautés...

Veuillez noter qu’un service Web est présentement en développement et sera lancé au printemps 2026. Pour être informé dès sa mise en ligne et rester à l’affût des nouveautés...

Empreinte des bâtiments sur le territoire lavallois produit par la Ville de Laval. Pour aider la compréhension des données, voici les descriptions des champs utilisés: ESPG :...