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Desserte Sûreté du Québec
Territoire des districts, régions, centre de services MRC, poste de MRC. Autoroutes et routes traitées comme autoroute pour la patrouille, couvertes par les postes autoroutiers... -
Zone d’intervention spéciale 2017-2019 (ZIS annexe 2), période du 10 juin au...
Cette couche présente la délimitation du périmètre de la zone d’intervention spéciale (ZIS) du décret nommé « Déclaration d’une zone d’intervention spéciale afin de favoriser... -
Zone d’intervention spéciale 2017-2019 (ZIS annexe 2), à jour le 15 juillet...
Cette couche présente la délimitation du périmètre de la zone inondée 2017-2019 se trouvant dans l’annexe 2 du décret nommé « Déclaration d’une zone d’intervention spéciale afin... -
Décisions de la CPTAQ
Les décisions proviennent des demandes d’autorisation qui sont soumises en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (LPTAA L.R.Q., c. P-41.1)... -
Aires de stationnement public - Saint-Hyacinthe
Couche de surfaces des aires de stationnement publics de la ville. Contexte de collecte Mise à jour par les techniciens du service du génie. Méthode de collecte Dessin... -
Numéros civiques en frontage - Saint-Hyacinthe
Couche ponctuelle des plages de numéros civiques en frontage de lot. Tiré de la matrice graphique à partir du rôle d'évaluation. Contexte de collecte Tiré du rôle d'évaluation... -
Districts électoraux 2021 - Saint-Hyacinthe
Districts électoraux de l'élection municipale de 2021. Contexte de collecte Création des districts en collaboration avec les services juridiques et les données électorale du... -
Condamnations des établissements alimentaires et condamnations concernant le...
Liste des établissements condamnés pour les manquements à la réglementation sur les produits alimentaires sur la protection sanitaire des animaux et sur la transformation... -
Commissions
Jeu de données présentant la liste des commissions et sous-commissions. -
Circonscriptions
Jeu de données présentant la liste des circonscriptions. -
Territoire autorisant la vente extérieure de produits de la ferme en milieu...
Cartographie du territoire autorisant l’usage temporaire de vente extérieure de produits de la ferme en milieu urbain dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Zone de contrainte d'odeur des stations d’épuration des eaux usées du CDU
Cartographie des zones de contraintes d'odeur des stations d'épuration des eaux usées dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Zone de contrainte des risques ferroviaires du CDU
Cartographie des zones de risques ferroviaires dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Zone d'aménagement écologique particulière du CDU
Cartographie des zones d’aménagement écologiques particulières (ZAEP) dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Zonage de production agricole du CDU
Cartographie du zonage de production agricole dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Type de milieux du CDU
Cartographie du zonage en vigueur, selon les types de milieux, établi dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Tronçon de contrainte sonore du CDU
Cartographie des tronçons de calcul des contraintes sonores dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
PIIA zone d’aménagement écologique particulière du CDU
Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « ZAEP » (zone d’aménagement écologique particulière) dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le...