-
PIIA zone d’aménagement écologique particulière du CDU
Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « ZAEP » (zone d’aménagement écologique particulière) dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le... -
PIIA vitrine autoroutière du CDU
Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « Vitrine autoroutière » dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
PIIA territoire riverain du CDU
Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « Territoire riverain » dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Périmètre d’urbanisation du CDU
Cartographie du périmètre d’urbanisation dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Périmètre du centre-ville du CDU
Cartographie du périmètre du centre-ville dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Écosystème forestier exceptionnel du CDU
Cartographie des écosystèmes forestiers exceptionnels (EFE) dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Couvert forestier du CDU
Cartographie du couvert forestier dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Bois et corridors forestiers d’intérêt du CDU
Cartographie des bois et corridors forestiers d’intérêt dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Périmètres de l'accident de train du Lac-Mégantic 6 juillet 2013
Le 6 juillet, un train de 72 wagons, transportant 100 tonnes de pétrole brut chacun, a explosé à Lac-Mégantic. L’incendie est maintenant éteint. Plusieurs bâtiments du centre-... -
Bâtiment d’intérêt patrimonial du CDU
Cartographie des bâtiments et autres constructions d’intérêt patrimonial dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Noms commerciaux des pesticides interdits sur les surfaces gazonnées
Il est interdit de vendre certains pesticides destinés à l’entretien des surfaces gazonnées et de les appliquer sur ces mêmes surfaces (Code de gestion des pesticides, art. 25,... -
Noms commerciaux des pesticides librement accessibles au client (classe 5)
Les classes de pesticides permettent d’établir les exigences réglementaires au niveau du risque pour la santé et pour l’environnement que présentent ces produits. Au Québec, les... -
Noms commerciaux des pesticides autorisés dans les garderies et les...
Les garderies et les établissements scolaires primaires ou secondaires doivent être exempts le plus possible de pesticides. Ainsi, l'application de certains pesticides est... -
Noms commerciaux des biopesticides
Les biopesticides sont regroupés en trois grandes catégories, soit :- les agents microbiens : microorganismes (bactérie, algue, champignon, protozoaire, virus,...
-
Municipalités du Québec qui réglementent l’usage des pesticides
Depuis le début des années 1990, plusieurs municipalités du Québec réglementent l’usage des pesticides sur leur territoire. De tels règlements municipaux n’ont pas à être... -
Déclaration de l’employeur en matière d’équité salariale (DEMES)
La CNESST à l’écoute de vos besoins en matière de données! Répondez à notre questionnaire. Vous utilisez ou avez des besoins précis en lien avec les données de laMesures préventives en lien avec les feux de forêt
NOTES IMPORTANTES :- La version officielle des cartes sur les mesures préventives en lien avec les feux de forêt demeure celle retrouvée dans...
Entreprises non conformes au processus de francisation
L'article 22 de la politique...Règlements municipaux
Cet ensemble présente les règlements municipaux répertoriés par le site web de la Ville de Montréal, y compris les ordonnances et certaines résolutions.Plaintes reçues par l’Office de la protection du consommateur
L’Office de la protection du consommateur a le mandat de recevoir les plaintes des consommateurs au sujet des commerçants. Ces plaintes ont été analysées sommairement et portent...