Le Musée d'art contemporain de Montréal (MAC) a identifié un corpus d’œuvres de la collection réputées être libres de droits au Canada. Le MAC rend ainsi disponible une partie des données liées aux oeuvres (artiste, titre, date, catégorie, matériaux, dimensions, provenance, événement(s) et publication(s) liés, etc.) incluant des liens vers le téléchargement des images des oeuvres. Dans ce cadre, le MAC a recours à la mention « Domaine public au Canada » qu’il a créée pour informer les usagers du statut de droit de ces contenus. Les images comprises dans ce jeu de données peuvent être utilisées en respectant les conditions fournies lors du téléchargement et propres à chaque image.