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Liste des élus
Informations concernant les élus municipaux de la Ville de Laval -
Communiqués de presse
Cet ensemble de données présente les communiqués de presse publiés par la Ville de Montréal. -
Liste des commerçants participant à Parle consommation
Mise en garde : Cette liste est fournie à titre indicatif seulement et est sujette à changement. Certaines entités des commerçants qui y sont indiqués peuvent ne pas... -
Types d’infractions potentielles aux lois de l’Office de la protection du...
Cette série de codes résume et regroupe les dispositions des lois dont la surveillance est sous la responsabilité de l’Office de la protection du consommateur. Un niveau de... -
Liste des centres de la petite enfance (CPE), garderies et bureaux...
La liste des centres de la petite enfance (CPE) et des garderies en fonction contient les coordonnées des centres de la petite enfance et des garderies en activité. De plus, la... -
Liste des bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial
La liste des bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial. De plus, la liste des centres de la petite enfance (CPE) et des garderies en fonction est également... -
Zonage normé v1
Zonage normé v1 -
Liste des arrêts de travail au Québec
Ce fichier contient une liste exhaustive des arrêts de travail survenu au Québec sur une base mensuelle et annuelle. On y retrouve notamment le nom des parties patronales et... -
Liste de la faune vertébrée du Québec (LFVQ)
La Liste de la faune vertébrée du Québec (LFVQ) dresse le portrait de l’ensemble des espèces de vertébrés sauvages documentées sur le territoire québécois. On y... -
Districts électoraux normé v1
Districts électoraux normé v1 -
Limites territoriales des directions régionales de la sécurité civile et de...
Territoire d'intervention des directions régionales de la Direction générale de la sécurité civile et de la sécurité incendie (DGSCSI). But: Connaître les limites des... -
Limites territoriales
La mise à jour annuelle du jeu de données a été effectuée le 8 avril 2025. Informations concernant les limites territoriales : * des réseaux locaux de services (RLS) * des... -
Plan de zonage - Ville de Shawinigan
Couche polygonale du zonage sur le territoire de la ville de Shawinigan.Territoire exo
Territoire d'exo, anciennement le Réseau de transport métropolitainProjets de loi
Les données complètes des projets de loi de la législature en cours et précédente contenant toutes les sessions déjà passées ainsi que la session courante.Limites de vitesse en 2014 (règlement L-12036)
Représentation graphique (élément linéaire) des rues sur lesquelles la vitesse est réglementée (L-12036). Selon la dernière adoption du règlement en 2014Limites des secteurs d’aménagement
Délimitation des secteurs d'aménagement de la Ville de Laval. Les secteurs d'aménagement servent aux divers besoins de gestion territoriale de la Ville de Laval.Liste des permis et des exemptions en vigueur
En vertu des lois sous la responsabilité de l’Office, les commerçants suivants doivent être titulaires d’un permis de l’Office pour exercer leurs activités :- les agents...
Limites des sections de vote des dernières élections municipales
Délimitation des sections de vote de chacun des districts électoraux des dernières élections municipalesLimites des districts électoraux des dernières élections municipales
Délimitation des districts électoraux des dernières élections municipales. Chaque district est représenté par un(e) conseiller(ère) municipal(e) élu(e) par les électeurs du...Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).