2 690 jeux de données trouvés

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  • Registre des titulaires de licence de tirage en vigueur (licences délivrées...

    Ce registre présente les organismes de charité ou religieux titulaires d’une licence, délivrée avant le 1er septembre 2022, autorisant les activités de tirage ou de tirage...

  • Registre des titulaires de licence de bingo en vigueur

    Ce registre présente les titulaires d’une licence de bingo en salle avec ou sans gestionnaire, de gestionnaire de salle, de bingo récréatif, de bingo-média ou de fournisseur en...

  • Registre des titulaires de licence relative aux courses de chevaux en vigueur

    Ce registre présente les personnes morales ou physiques, selon le cas, titulaires d’une licence d’officiel de courses, de participant ou de métier, de propriétaire de chevaux,...

  • Registre des avis de concours publicitaires en vigueur

    Ce registre présente les concours publicitaires encadrés par la Régie dont la date limite de participation n’est pas encore atteinte (au moment de la mise à jour du Registre).

  • Registre des titulaires de licence d’exploitant d’appareils d’amusement en...

    Dans ce registre sont consignés les titulaires d’une licence d’exploitant d’appareils d’amusement en vigueur et les personnes ayant demandé une licence dans l’année en cours.

  • Registre des titulaires de permis de fabricant d’alcool en vigueur

    Ce registre présente les titulaires d’un permis autorisant la fabrication de boissons alcooliques, soit les titulaires d’un permis industriel (brasseurs, distributeurs de bière,...

  • Registre des titulaires de permis de détaillant d’alcool en vigueur

    Dans ce registre sont consignés les titulaires d’un permis de bar, de restaurant, de centre de vinification et de brassage, d’épicerie ou de vendeur de cidre et les titulaires...

  • Quartiers (anciens)

    On fait référence ici aux principaux quartiers sociologiques à Longueuil. La notion de quartier sociologique ne renvoie pas à un découpage administratif formel. Elle illustre...

  • Puits et réservoirs

    Puits et réservoirs de la Ville de Trois-Rivières

  • Puisard

    Puisards de la Ville de Trois-Rivières.

  • Sites du patrimoine

    Sites patrimoniaux de la Ville de Rimouski

  • Programme régulier des travailleurs qualifiés - BDI- caractéristiques

    Caractéristiques des personnes qui ont déposé une déclaration d'intérêt dans ARRIMA dans le cadre du Programme régulier des travailleurs qualifiés (PRTQ)

  • Projets d’infrastructure de recherche approuvés par le gouvernement du Québec

    Le jeu de données comporte les données administratives relatives aux projets d’infrastructure de recherche approuvés dans le cadre du Programme de soutien aux organismes de...

  • Périmètre d'urbanisation

    Délimitation des périmètres urbains de la Ville de Rimouski

  • Programme régulier des travailleurs qualifiés - BDI - professions

    Professions des personnes qui ont déposé une déclaration d'intérêt dans ARRIMA dans le cadre de programme régulier des travailleurs qualifiés

  • Programme régulier des travailleurs qualifiés - BDI- pays de résidence

    Pays de résidence des personnes qui ont déposé une demande de déclaration d'intérêt dans ARRIMA dans le cadre du Programme régulier des travailleurs qualifiés

  • Programme régulier des travailleurs qualifiés – invitations – professions

    Professions de l’opération main d’œuvre des personnes invitées à présenter une demande de sélection permanente dans le cadre du Programme régulier des travailleurs qualifiés par...

  • Programme régulier des travailleurs qualifiés – invitations – pays de résidence

    Pays de résidence des personnes invitées à présenter une demande de sélection permanente dans le cadre du Programme régulier des travailleurs qualifiés par année et par trimestre.
    • Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).