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Archive historique
Ce jeu de données est extrait du système d'information de gestion des documents d'archives historiques. Les données décrivent les documents d'archives détenus par la Ville de... -
Cartes pour l'application du Règlement pour une métropole mixte
En vertu du Règlement pour une métropole mixte, toute personne qui réalise un projet résidentiel de plus de 450 m² (équivalant à environ 5 logements) doit conclure une entente...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).