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Noms commerciaux des pesticides autorisés dans les garderies et les...
Les garderies et les établissements scolaires primaires ou secondaires doivent être exempts le plus possible de pesticides. Ainsi, l'application de certains pesticides est... -
Noms commerciaux des biopesticides
Les biopesticides sont regroupés en trois grandes catégories, soit : les agents microbiens : microorganismes (bactérie, algue, champignon, protozoaire, virus, mycoplasme ou... -
Liste des entreprises ayant réalisé des travaux de traitement in situ de...
Cette liste identifie les entreprises ayant réalisé des travaux de traitement in situ des sols et/ou de l’eau souterraine dans la province de Québec dans les cinq dernières... -
Liste de la faune vertébrée du Québec (LFVQ)
La Liste de la faune vertébrée du Québec (LFVQ) dresse le portrait de l’ensemble des espèces de vertébrés sauvages documentées sur le territoire québécois. On y trouve également... -
Liste des lieux récepteurs de sols contaminés au Québec à usage public
Cette liste identifie les lieux récepteurs de sols contaminés au Québec à usage public. Cette liste a été établie à partir des données extraites du système de Traces Québec du... -
Inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre
L’inventaire des émissions de gaz à effet de serre (GES) produits par l’activité humaine au Québec depuis 1990 est tenu à jour annuellement par le ministère de l’Environnement,... -
Inventaire québécois des émissions des principaux contaminants atmosphériques
L’inventaire des émissions des principaux contaminants atmosphériques (PCA) recense les émissions d’origine anthropique de ces contaminants dans l’atmosphère à l’échelle du... -
Indicateur de disponibilité de l'eau de surface en climat actuel et futur
Cette thématique représente un indicateur de disponibilité de l'eau de surface estivale et hivernale. Il combine un sous-indicateur de pression des prélèvements d’eau sur l’eau... -
Habitats floristiques
Un habitat floristique est une aire protégée qui abrite au moins une espèce floristique désignée menacée ou vulnérable et qui est identifié à l’article 7 du Règlement sur les... -
Formations prescrites ou reconnues préalables au renouvellement d’un...
La Loi sur les pesticides prévoit les conditions de renouvellement d’un certificat relatif à la vente ou à l'utilisation de pesticides (art. 55). En plus de l’acquittement des... -
Registre des déclarations de culpabilité
Le MELCCFP publie un registre de renseignements relatifs aux déclarations de culpabilité à des infractions aux lois suivantes et à leurs règlements d’application : Loi sur...