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Zone de contrainte d'odeur des stations d’épuration des eaux usées du CDU
Cartographie des zones de contraintes d'odeur des stations d'épuration des eaux usées dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Zone d'aménagement écologique particulière du CDU
Cartographie des zones d’aménagement écologiques particulières (ZAEP) dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
PIIA zone d’aménagement écologique particulière du CDU
Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « ZAEP » (zone d’aménagement écologique particulière) dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le... -
PIIA vitrine autoroutière du CDU
Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « Vitrine autoroutière » dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
PIIA territoire riverain du CDU
Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « Territoire riverain » dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Écosystème forestier exceptionnel du CDU
Cartographie des écosystèmes forestiers exceptionnels (EFE) dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Bâtiment d’intérêt patrimonial du CDU
Cartographie des bâtiments et autres constructions d’intérêt patrimonial dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Formations prescrites ou reconnues préalables au renouvellement d’un...
La Loi sur les pesticides prévoit les conditions de renouvellement d’un certificat relatif à la vente ou à l'utilisation de pesticides (art. 55). En plus de l’acquittement des...