25 datasets found

Groups: Infrastructures Licenses: License not specified

Filter Results
  • Zone de contrainte d'odeur des stations d’épuration des eaux usées du CDU

    Cartographie des zones de contraintes d'odeur des stations d'épuration des eaux usées dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.
  • Zone de contrainte des risques ferroviaires du CDU

    Cartographie des zones de risques ferroviaires dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.
  • Zone d'aménagement écologique particulière du CDU

    Cartographie des zones d’aménagement écologiques particulières (ZAEP) dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.
  • Zonage de production agricole du CDU

    Cartographie du zonage de production agricole dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.
  • Tronçon de contrainte sonore du CDU

    Cartographie des tronçons de calcul des contraintes sonores dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.
  • Territoire autorisant la vente extérieure de produits de la ferme en milieu...

    Cartographie du territoire autorisant l’usage temporaire de vente extérieure de produits de la ferme en milieu urbain dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.
  • PIIA zone d’aménagement écologique particulière du CDU

    Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « ZAEP » (zone d’aménagement écologique particulière) dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le...
  • PIIA vitrine autoroutière du CDU

    Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « Vitrine autoroutière » dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.
  • PIIA territoire riverain du CDU

    Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « Territoire riverain » dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.
  • Périmètre d’urbanisation du CDU

    Cartographie du périmètre d’urbanisation dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.
  • Périmètre du centre-ville du CDU

    Cartographie du périmètre du centre-ville dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.
  • Écosystème forestier exceptionnel du CDU

    Cartographie des écosystèmes forestiers exceptionnels (EFE) dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.