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Licensed Children’s Residences in Ontario
The data lists all Children's Residences licensed by the Ministry of Children and Youth Services as of March 31, 2016 (excluding youth justice facilities). The dataset includes:... -
Emergency management analysis
Includes regional and ministry-wide assessments of emergencies at the Ministry of the Attorney General. Emergencies include commercial power failure, severe weather, civil... -
Prescribed Fire Targets - Glacier
English: The following standard is used to evaluate Parks Canada Agency’s goal to manage wildland fire and conduct prescribed fire activities to restore and... -
Prescribed Fire Targets - Mount-Revelstoke
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Vie démocratique
Calendrier des diverses séances des conseils d’agglomération, d’arrondissements, municipal et de quartier de la Ville de Québec. -
Déclaration de l’employeur en matière d’équité salariale (DEMES)
La CNESST à l’écoute de vos besoins en matière de données! Répondez à notre questionnaire. Vous utilisez ou avez des besoins précis en lien avec les données de laEntreprises non conformes au processus de francisation
L'article 22 de la politique...Règlements municipaux
Cet ensemble présente les règlements municipaux répertoriés par le site web de la Ville de Montréal, y compris les ordonnances et certaines résolutions.Liste des permis et des exemptions en vigueur
En vertu des lois sous la responsabilité de l’Office, les commerçants suivants doivent être titulaires d’un permis de l’Office pour exercer leurs activités :- les agents...
Bâtiments et services municipaux
Principaux bâtiments et services municipaux. Attributs :- ID - Identifiant unique
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Unité d'aménagement (UA)
L'unité d'aménagement (UA) est une unité territoriale de référence qui s'applique sur les territoires forestiers du domaine de l'État en vertu de l'article 13 de la Loi sur...Incidents de sécurité publique
Incidents de sécurité publique survenus sur le territoire de la Ville de Sherbrooke au cours des trois dernières années. La localisation des incidents autres que les accidents...