Gouvernement Finances - Groups

Bureau de l'unité de gestion (UG)

Ce sont les points de service locaux qui constituent le canal de communication privilégié des principales clientèles locales avec les représentants du ministre. Le personnel...
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Budget de dépenses

Présente des données budgétaires du Budget de dépenses déposé annuellement par le Conseil du trésor à l’Assemblée nationale, portant principalement les budgets de dépenses des...
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Bilan annuel des réalisations en ressources informationnelles

Présenter les dépenses réelles des organismes publics (excluant les réseaux de l’éducation et de la santé et des services sociaux) inscrits au bilan annuel des réalisations en...
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Arrondissements

Subdivisions administratives et territoriales de la Ville de Sherbrooke. Attributs : ID - Identifiant unique NUMERO - Numéro de l'arrondissement NOM - Nom de l'arrondissement
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Aire d'intensification de la production ligneuse (AIPL)

Une aire d'intensification de la production ligneuse (AIPL) est un territoire principalement destiné à la production ligneuse sur lequel les travaux sylvicoles ont pour but...
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Agence régionale de mise en valeur des forêts privées

L'agence régionale de mise en valeur des forêts privées est une personne morale à but non lucratif. Sa constitution et son organisation sont décrites dans les articles 132 à 168...
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Affectations du territoire

Affectations du territoire
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Affectation du sol

Affectation du sol de la Ville de Trois-Rivières
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Zonage

Zonage municipal en vigueur. Pour plus de détails, consultez les règlements municipaux d'urbanisme. Attributs : ID - Identifiant unique MUNICIPALITE - Code de la municipalité...
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Affectations du territoire au schéma d'aménagement et de développement révisé

Ensemble des affectations du sol au schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Rouyn-Noranda
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Limite municipale

Limite municipale de la Ville de Rouyn-Noranda après les fusions de 2002
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Unités d'évaluation

Ensemble des unités d'évaluation de la matrice graphique de la Ville de Rouyn-Noranda.
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Affectations du territoire

Affectations du territoire de la plus récente version en vigueur du schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke. Pour plus de détails, consultez la...
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Districts électoraux

Découpage des districts électoraux de la Ville de Rouyn-Noranda
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Bâtiments et services municipaux

Principaux bâtiments et services municipaux. Attributs : ID - Identifiant unique SOUSTYPE - Sous-type d'élément NOM - Nom du bâtiment ou du service
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Plan de zonage

Découpage du zonage municipale de la Ville de Rouyn-Noranda suite à l'adoption du règlement 2015-844
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Périmètres urbains

Limite des périmètres urbains de la Ville de Rouyn-Noranda
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Districts électoraux

Divisions administratives correspondant aux territoires représentés par les conseillers municipaux. Attributs : ID - Identifiant unique NUMERO - Numéro du district électoral...
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Affectations du sol

Affectations du sol de la plus récente version en vigueur du schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke. Pour plus de détails, consultez la...
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Limites des anciennes municipalités

Limites des anciennes municipalités de la Ville de Rouyn-Noranda avant les fusions
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