-
Plan de zonage
Découpage du zonage municipale de la Ville de Rouyn-Noranda suite à l'adoption du règlement 2015-844 -
Bilan des estimations - Infrastructures
Tableau des appels d'offres ouverts en 2014 en travaux de construction et infrastructure. Bilan des estimations de coûts des travaux de construction. -
Tableau de bord des projets d'infrastructure de 20 millions de dollars et plus
Présenter, en toute transparence et en données ouvertes, les informations présentées au Tableau de bord des projets d’infrastructures de 20 millions de dollars et plus du... -
Reddition de comptes des projets d’infrastructure accélérés
La Loi concernant l’accélération de certains projets d’infrastructure (Loi), entrée en vigueur le 11... -
Inclusions et exclusions de la CPTAQ
Les inclusions et exclusions proviennent des demandes d’autorisation qui sont soumises en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (LPTAA... -
Échelles limnimétriques (publiques)
Une échelle limnimétrique est une règle, généralement en acier émaillé, qui résiste à la corrosion. Elles sont généralement fixées au moyen d’encrage à des infrastructures en... -
Densité d'occupation résidentielle du territoire
La densité d’occupation résidentielle du territoire est une estimation du nombre d’habitantes et d’habitants au kilomètre carré (km²) basée sur les données du recensement de... -
Liste des licences actives de la Régie du bâtiment du Québec
Liste des licences actives de la Régie du bâtiment du Québec Au Québec, quiconque exécute ou fait exécuter des travaux de construction doit détenir une licence... -
Projets résidentiels
Projets résidentiels approuvés par le conseil municipal et planifiés sur le territoire de la Ville de Sherbrooke. Attributs :- NOM - Nom du projet
- HYPERLIEN -...
-
Limites des anciennes municipalités
Limites des anciennes municipalités de la Ville de Rouyn-Noranda avant les fusions -
Lieux publics
Cartographie des lieux et infrastructures administrés par la Ville de Québec et certaines institutions privées. -
Plan de zonage
Les limites du zonage municipal de la Ville de Rimouski -
Limites des anciennes municipalités
Délimitation des anciennes municipalités avant la fusion de 1965 pour constituer ce qui est aujourd'hui la Ville de Laval.