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Prescribed Fire Targets - Glacier
English: The following standard is used to evaluate Parks Canada Agency’s goal to manage wildland fire and conduct prescribed fire activities to restore and... -
Prescribed Fire Targets - Mount-Revelstoke
English: The following standard is used to evaluate Parks Canada Agency’s goal to manage wildland fire and conduct prescribed fire activities to restore and... -
Vie démocratique
Calendrier des diverses séances des conseils d’agglomération, d’arrondissements, municipal et de quartier de la Ville de Québec. -
Avis de détérioration
L’avis de détérioration permet de rattacher des infractions au Règlement 23-016 sur l'occupation et l'entretien des bâtiments à des bâtiments précis par le biais d'une... -
Interventions des pompiers de Montréal
Ensemble de données listant les interventions réalisées par le Service de sécurité incendie de Montréal (SIM) avec notamment la location des interventions et les unités... -
Syndicat ou office de producteurs forestiers
Les syndicats de producteurs forestiers sont des organismes sans but lucratif qui regroupent les propriétaires forestiers de leur région. Ces organismes ont comme mission la... -
Aire de contraintes sonores du CDU
Cartographie des aires de contraintes sonores dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Registre des émissions de gaz à effet de serre
En vertu du Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère (RDOCECA), le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les... -
Registre des émissions de contaminants atmosphériques
En vertu du Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère (RDOCECA), le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre... -
Prélèvements d’eau autorisés par le MELCCFP
Cette couche thématique présente la localisation des sites de prélèvements d’eau autorisés au Québec en vertu de l’article 22 de la Loi sur la qualité de l’environnement... -
Zone de contrainte des risques ferroviaires du CDU
Cartographie des zones de risques ferroviaires dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Territoire autorisant la vente extérieure de produits de la ferme en milieu...
Cartographie du territoire autorisant l’usage temporaire de vente extérieure de produits de la ferme en milieu urbain dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Noms commerciaux des pesticides interdits sur les surfaces gazonnées
Il est interdit de vendre certains pesticides destinés à l’entretien des surfaces gazonnées et de les appliquer sur ces mêmes surfaces (Code de gestion des pesticides, art. 25,... -
Noms commerciaux des pesticides librement accessibles au client (classe 5)
Les classes de pesticides permettent d’établir les exigences réglementaires au niveau du risque pour la santé et pour l’environnement que présentent ces produits. Au Québec, les... -
Noms commerciaux des pesticides autorisés dans les garderies et les...
Les garderies et les établissements scolaires primaires ou secondaires doivent être exempts le plus possible de pesticides. Ainsi, l'application de certains pesticides est... -
Noms commerciaux des biopesticides
Les biopesticides sont regroupés en trois grandes catégories, soit :- les agents microbiens : microorganismes (bactérie, algue, champignon, protozoaire, virus,...
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Municipalités du Québec qui réglementent l’usage des pesticides
Depuis le début des années 1990, plusieurs municipalités du Québec réglementent l’usage des pesticides sur leur territoire. De tels règlements municipaux n’ont pas à être... -
Plaintes reçues par l’Office de la protection du consommateur
L’Office de la protection du consommateur a le mandat de recevoir les plaintes des consommateurs au sujet des commerçants. Ces plaintes ont été analysées sommairement et portent... -
Liste des commerçants participant à Parle consommation
Mise en garde : Cette liste est fournie à titre indicatif seulement et est sujette à changement. Certaines entités des commerçants qui y sont indiqués peuvent ne pas... -
Formations prescrites ou reconnues préalables au renouvellement d’un...
La Loi sur les pesticides prévoit les conditions de renouvellement d’un certificat relatif à la vente ou à l'utilisation de pesticides (art. 55). En plus de l’acquittement des...