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Plan d'urbanisme - Limites de hauteur
Représentation des limites de hauteur des constructions telles que prescrites par le plan d’urbanisme pour l'ensemble de l'arrondissement de Ville-Marie et une partie des... -
Aire de contraintes sonores du CDU
Cartographie des aires de contraintes sonores dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Zone de contrainte d'odeur des stations d’épuration des eaux usées du CDU
Cartographie des zones de contraintes d'odeur des stations d'épuration des eaux usées dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Zone de contrainte des risques ferroviaires du CDU
Cartographie des zones de risques ferroviaires dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Zone d'aménagement écologique particulière du CDU
Cartographie des zones d’aménagement écologiques particulières (ZAEP) dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Zonage de production agricole du CDU
Cartographie du zonage de production agricole dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Tronçon de contrainte sonore du CDU
Cartographie des tronçons de calcul des contraintes sonores dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Territoire autorisant la vente extérieure de produits de la ferme en milieu...
Cartographie du territoire autorisant l’usage temporaire de vente extérieure de produits de la ferme en milieu urbain dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
PIIA zone d’aménagement écologique particulière du CDU
Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « ZAEP » (zone d’aménagement écologique particulière) dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le... -
PIIA vitrine autoroutière du CDU
Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « Vitrine autoroutière » dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
PIIA territoire riverain du CDU
Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « Territoire riverain » dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Périmètre d’urbanisation du CDU
Cartographie du périmètre d’urbanisation dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Périmètre du centre-ville du CDU
Cartographie du périmètre du centre-ville dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Écosystème forestier exceptionnel du CDU
Cartographie des écosystèmes forestiers exceptionnels (EFE) dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Couvert forestier du CDU
Cartographie du couvert forestier dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Bois et corridors forestiers d’intérêt du CDU
Cartographie des bois et corridors forestiers d’intérêt dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Bâtiment d’intérêt patrimonial du CDU
Cartographie des bâtiments et autres constructions d’intérêt patrimonial dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Formations prescrites ou reconnues préalables au renouvellement d’un...
La Loi sur les pesticides prévoit les conditions de renouvellement d’un certificat relatif à la vente ou à l'utilisation de pesticides (art. 55). En plus de l’acquittement des...