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Zones inondables normé v1
Zones inondables normé v1 -
Couche des droits fonciers (baux)
Le produit de la couche des droits fonciers (baux) contient le centroïde ou, dans certains cas, le contour des baux de location octroyé par le gouvernement du Québec, ou octroyé... -
Collecte des matières résiduelles normé v1
Collecte des matières résiduelles normé v1 -
Contrats octroyés
Liste des contrats octroyés telle que stipule la [loi sur les cités et villes]... -
Contour financier - Dépenses de services à domicile par programme et par région
Rapports statistiques périodiques -
Contour financier - Dépenses de services à domicile par centre d'activités...
Rapports statistiques périodiques -
Unité de gestion (UG)
Couche provinciale représentant la subdivision administrative du territoire québécois aux fins de la gestion forestière gouvernementale. Le Québec compte 33 unités de gestion... -
Constats d'infraction émis par Contrôle routier Québec
Données issues des constats d'infractions émis lors des interventions de Contrôle routier Québec, sur route ou en entreprise. -
Conseils régionaux de la culture soutenus au fonctionnement
Liste et géolocalisation des Conseils régionaux de la culture soutenus par le programme d'Aide au fonctionnement pour les organismes de regroupement du ministère de la Culture... -
Conseiller forestier indépendant accrédité
Cette donnée présente le nom des conseillers forestiers indépendants accrédités qui œuvrent sur la totalité du territoire couvert par les différentes agences. Les conseillers... -
Base de données sur la connectivité écologique des milieux naturels dans les...
Les données cartographiques issues des analyses de la connectivité écologique des milieux naturels dans les basses-terres du Saint-Laurent ont pour objectif d’outiller les... -
Conduites d'égout
Réseau des conduites d'égout de la ville de Trois-Rivières -
Conduites d'eau potable
Conduites d'eau potable de la ville de Trois-Rivières. -
Unité d'aménagement (UA)
L'unité d'aménagement (UA) est une unité territoriale de référence qui s'applique sur les territoires forestiers du domaine de l'État en vertu de l'article 13 de la Loi sur... -
Territoires de droits consentis (TDC)
Territoires du domaine de l'État sur lesquels des droits consentis incluent des attributions de volume de bois définis par le ministère des Ressources naturelles et des Forêts... -
Comptes publics du gouvernement – Volume 2
Ces jeux de données présentent certaines données du volume 2 des Comptes publics déposées annuellement par le ministère des Finances à l’Assemblée nationale. Ils regroupent des... -
Comptes des terres du Québec méridional (changement de la couverture...
Les données géographiques des comptes des terres du Québec méridional correspondent à un jeu de fichiers matriciels d’une résolution spatiale de 50 mètres, qualifiant à trois... -
Comptages vélos
Comptages vélos sur piste/bande cyclable, -
Refuge biologique (désigné et en projet)
Les refuges biologiques sont de petites aires forestières situées sur le domaine de l'État et soustraites aux activités d’aménagement forestier de façon permanente en vue de... -
Résultats de compilations forestières par forel
Le lien : Accéder au répertoire de données est disponible à la section Fiches descriptives du jeu de données ; Informations complémentaires....
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).