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Territoires des centres de services scolaires et des commissions scolaires du Québec
Territoires des centres de services scolaires francophones et des commissions scolaires anglophones et à statut particulier du réseau d'enseignement public du Québec -
Territoire d'intérêt écologique
Territoires d'intérêt écologiques de la Ville de Trois-Rivières -
Tarification des activités
Liste des tarifs applicables lors de réservations de plateaux et autres activités de loisir -
Tableau de bord des projets d'infrastructure de 20 millions de dollars et plus
Présenter, en toute transparence et en données ouvertes, les informations présentées au Tableau de bord des projets d’infrastructures de 20 millions de dollars et plus du... -
Tableau de bord de l’état de santé des projets en ressources...
Présenter, en données ouvertes, les renseignements colligés et présentés au « Tableau de bord sur l'état de santé des projets en ressources informationnelles du gouvernement du... -
Suspensions de permis ou des opérations
Le permis ou les opérations d'un établissement alimentaire qui représente un risque supérieur pour la santé de la population peuvent être suspendus en vertu de la Loi sur les... -
Surface de rue et transport actif
Surfaces aménagées à des fins de déplacement pour les automobilistes, les cyclistes, les piétons ou autres. Délimitation des surfaces par type d'utilisation. -
Suivi détaillé des actions du Plan pour une économie verte 2030 au 2025-03-31
Le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) effectue, auprès des ministères et organismes responsables,... -
Suivi détaillé des actions du Plan pour une économie verte 2030 au 2024-03-31
Le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) effectue, auprès des ministères et organismes responsables,... -
Suivi détaillé des actions du Plan pour une économie verte 2030 au 2023-09-30
Le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) effectue, auprès des ministères et organismes responsables,... -
Suivi détaillé des actions du Plan pour une économie verte 2030 au 2024-09-30
Le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) effectue, auprès des ministères et organismes responsables,...
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