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Répartition du financement agricole et forestier selon la production
Présentation du détail du financement agricole et forestier selon la production pour les années 2008-2009 à 2012-2013, soit le nombre de prêts et leur montant en millions de... -
Affectations du territoire au schéma d'aménagement et de développement révisé
Ensemble des affectations du sol au schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Rouyn-Noranda -
Limite municipale
Limite municipale de la Ville de Rouyn-Noranda après les fusions de 2002 -
Projets résidentiels
Projets résidentiels approuvés par le conseil municipal et planifiés sur le territoire de la Ville de Sherbrooke. Attributs :- NOM - Nom du projet
- HYPERLIEN -...
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Personnes bénéficiant du Programme d'appui financier à la relève agricole...
Présentation du nombre de personnes ayant rendu une entreprise admissible à une subvention à l’établissement ou au démarrage en vertu du Programme d’appui financier à la relève... -
Personnes bénéficiant du Programme d’appui financier à la relève agricole...
Présentation du nombre de personnes ayant rendu une entreprise admissible à une subvention à l’établissement ou au démarrage en vertu du Programme d’appui financier à la relève... -
Unités d'évaluation
Ensemble des unités d'évaluation de la matrice graphique de la Ville de Rouyn- Noranda -
Incidents de sécurité publique
Incidents de sécurité publique survenus sur le territoire de la Ville de Sherbrooke au cours des trois dernières années. La localisation des incidents autres que les accidents... -
Affectations du territoire
Affectations du territoire de la plus récente version en vigueur du schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke. Pour plus de détails, consultez la... -
Aire de protection de prélèvement d'eau de surface municipale
Délimitation des aires de protection de prélèvement d'eau potable surface pour le territoire de la Ville de Rouyn-Noranda -
Périmètres urbains
Limite des périmètres urbains de la Ville de Rouyn-Noranda -
Districts électoraux
Divisions administratives correspondant aux territoires représentés par les conseillers municipaux. Attributs :- ID - Identifiant unique
- NUMERO - Numéro du...
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Affectations du sol
Affectations du sol de la plus récente version en vigueur du schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke. Pour plus de détails, consultez la... -
Aire de protection de prélèvement d'eau souterraine municipale
Délimitation des aires de protection de prélèvement d'eau potable souterraine pour le territoire de la Ville de Rouyn-Noranda -
Secteurs de collecte des matières résiduelles
Secteurs et journées de collecte des déchets, des matières recyclables et des matières compostables. Attributs :- ID - Identifiant unique
- JOUR1 - Journée de...
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Limites des anciennes municipalités
Limites des anciennes municipalités de la Ville de Rouyn-Noranda avant les fusions -
Zonage
Zonage de la Ville de Saguenay -
Rémunération des élus
Rémunérations annuelles versées au élus municipaux de la ville de Saguenay -
Lieux publics
Cartographie des lieux et infrastructures administrés par la Ville de Québec et certaines institutions privées. -
Plan de zonage
Les limites du zonage municipal de la Ville de Rimouski
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).