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Registre des projets particuliers - Arrondissement de...
Le registre des projets particuliers contient l'ensemble des projets particuliers tels qu'approuvés par le conseil d'arrondissement. -
Registre des dérogations mineures – Arrondissement de...
Registre énumérant les dérogations mineures approuvées par le conseil d'arrondissement et produit en conformité avec le Règlement sur les dérogations mineures (RCA02 17006). -
Montant des amendes payées et impayées par bibliothèque
La première colonne représente les montants des amendes impayées par bibliothèque du 27 juin 2007 au 20 novembre 2014. Par la suite, on retrouve 3 colonnes pour les montants... -
Contrats octroyés par les fonctionnaires - 2016 - Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement de Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué. -
Contrats octroyés par les fonctionnaires - 2014 - Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement de Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué. -
Contrats octroyés par les fonctionnaires - 2022 - Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué pour l'année 2022. -
Contrats octroyés par les fonctionnaires - 2021 - Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
Listes des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué pour l'année 2021. -
Contrats octroyés par les fonctionnaires - 2020 - Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué pour l'année 2020. -
Contrats octroyés par les fonctionnaires - 2019 - Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué. -
Contrats octroyés par les fonctionnaires - 2018 - Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement de Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué (voir le règlement de l'arrondissement... -
Contrats octroyés par les fonctionnaires - 2017 - Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement de Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué (Voir règlement de l'arrondissement :... -
Contrats octroyés par les fonctionnaires - 2023 - Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué pour l'année 2023. -
Contrats de 25 000$ et plus - Arrondissement Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
Liste des contrats de 25 000 $ et + octroyés par le conseil d'arrondissement publiée annuellement. La liste couvre la période de juin à mai. Depuis 2017, la liste couvre la... -
Budget - Rosemont–La Petite-Patrie (Archive)
On trouve ici les documents suivants : Présentation du budget 2015 de l'arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie en format pdf. Tableaux du budget de fonctionnement et du...
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