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Zonage municipal
Délimitation des unités de zonage de la Ville de Repentigny. -
Zones agricoles permanentes
Territoire protégé à des fins agricoles par le gouvernement du Québec. -
Sites du patrimoine
Sites patrimoniaux de la Ville de Rimouski -
Périmètre d'urbanisation
Délimitation des périmètres urbains de la Ville de Rimouski -
PIIA
Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) de la Ville de Rimouski -
Milieu humide d’intérêt présumé du CDU
Cartographie des milieux humides d’intérêt (MHI) présumés identifiés au code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. LES DONNÉES DE MHI DOIVENT ÊTRE CONSULTÉES AVEC... -
Zone de contrainte d'odeur des stations d’épuration des eaux usées du CDU
Cartographie des zones de contraintes d'odeur des stations d'épuration des eaux usées dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Zone d'aménagement écologique particulière du CDU
Cartographie des zones d’aménagement écologiques particulières (ZAEP) dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Type de milieux du CDU
Cartographie du zonage en vigueur, selon les types de milieux, établi dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
PIIA zone d’aménagement écologique particulière du CDU
Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « ZAEP » (zone d’aménagement écologique particulière) dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le... -
PIIA vitrine autoroutière du CDU
Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « Vitrine autoroutière » dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
PIIA territoire riverain du CDU
Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « Territoire riverain » dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Écosystème forestier exceptionnel du CDU
Cartographie des écosystèmes forestiers exceptionnels (EFE) dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Bâtiment d’intérêt patrimonial du CDU
Cartographie des bâtiments et autres constructions d’intérêt patrimonial dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Aires de contraintes
Aires de contraintes provenant du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski -
Affectations
Affectations du sol du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski -
Plan de zonage
Découpage du zonage municipale de la Ville de Rouyn-Noranda suite à l'adoption du règlement 2015-844 -
Zones inondables
Zones pouvant être occasionnellement inondées. Attributs :- ID - Identifiant unique
- MUNICIPALITE - Code de la municipalité
- TYPE - Type de zones selon la...
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Zones potentiellement exposées aux glissements de terrain
Délimitation des zones potentiellement exposées aux glissements de terrain et des bandes de protection. Attributs :- ID - Identifiant unique
- TYPE - Type...
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Zones de développement urbain
Zones de développement situées à l'intérieur du périmètre d'urbanisation. Attributs :- ID - Identifiant unique
- TYPE - Type de zone