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Limites des districts électoraux des dernières élections municipales
Délimitation des districts électoraux des dernières élections municipales. Chaque district est représenté par un(e) conseiller(ère) municipal(e) élu(e) par les électeurs du... -
Limites des sections de vote des dernières élections municipales
Délimitation des sections de vote de chacun des districts électoraux des dernières élections municipales -
Limite municipale
Limite territoriale de la Ville de Longueuil. -
Interventions des pompiers
Données des rapports d’intervention remplies par les officiers de caserne et les Chefs aux opérations du Service de sécurité incendie de Laval suite aux appels en provenance du... -
Inclusions et exclusions de la CPTAQ
Les inclusions et exclusions proviennent des demandes d’autorisation qui sont soumises en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (LPTAA... -
Îlot déstructuré
Îlots déstructurés de la Ville de Trois-Rivières -
Grilles de spécification
Listes des grilles de spécification sur le territoire de la Ville de Longueuil. -
Grandes marées décembre 2010 : Déferlement de vagues
La carte rassemble des données sur le déferlement des vagues pendant les Grandes marées de décembre 2010. But: Faire un état de la situation pendant les Grandes marées de... -
Grandes affectations du territoire
Grandes affectations du territoire illustrées à la carte 37 du Schéma d’aménagement et de développement révisé (R.A.V.Q.1310.) Les grandes affectations du territoire ont été... -
Registre des déclarations de culpabilité
Le MELCCFP publie un registre de renseignements relatifs aux déclarations de culpabilité à des infractions aux lois suivantes et à leurs règlements d’application : Loi sur... -
Entreprises non conformes au processus de francisation
L'article 22 de la politique gouvernementale relative à l’emploi et à la qualité de la langue française dans l’administration prévoit que : « L'Administration n'accorde ni... -
Échelles limnimétriques (publiques)
Une échelle limnimétrique est une règle, généralement en acier émaillé, qui résiste à la corrosion. Elles sont généralement fixées au moyen d’encrage à des infrastructures en... -
Bornes fontaines - Saint-Hyacinthe
Couche ponctuelle des bornes fontaines publiques et privées. Contexte de collecte Maintien par le service du génie. Méthode de collecte Dessin assisté par ordinateur. Attributs... -
Districts électoraux
Délimitation des districts électoraux pour les élections de 2021 en vigueur depuis le 25 novembre 2020. -
Districts électoraux
Districts électoraux de la ville de Trois-Rivières.