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Plan de zonage
Les limites du zonage municipal de la Ville de Rimouski -
Phase de développement du plan d'urbanisme
Couches des phases de développement du plan d'urbanisme à la Ville de Trois-Rivières -
Phase de développement de l'aménagement
Couches des phases de développement de l'aménagement à la Ville de Trois-Rivières -
Historique des événements de sécurité civile - Archives
Avertissement : depuis juin 2020, ce jeu de données n'est plus mis à jour et a été remplacé. Veuillez consulter https://www.donneesquebec.ca/recherche/fr/dataset/evenements-de-... -
Milieu humide d’intérêt présumé du CDU
Cartographie des milieux humides d’intérêt (MHI) présumés identifiés au code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. LES DONNÉES DE MHI DOIVENT ÊTRE CONSULTÉES AVEC... -
Localisation des milieux humides illustrés
Localisation des milieux humides illustrés, tel qu’illustré à la «Carte 2-15: Milieux naturels» du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval. -
Plaintes reçues par l’Office de la protection du consommateur
L’Office de la protection du consommateur a le mandat de recevoir les plaintes des consommateurs au sujet des commerçants. Ces plaintes ont été analysées sommairement et portent... -
Liste des permis et des exemptions en vigueur
En vertu des lois sous la responsabilité de l’Office, les commerçants suivants doivent être titulaires d’un permis de l’Office pour exercer leurs activités : les agents de... -
Liste des commerçants participant à Parle consommation
Mise en garde : Cette liste est fournie à titre indicatif seulement et est sujette à changement. Certaines entités des commerçants qui y sont indiqués peuvent ne pas participer... -
Types d’infractions potentielles aux lois de l’Office de la protection du...
Cette série de codes résume et regroupe les dispositions des lois dont la surveillance est sous la responsabilité de l’Office de la protection du consommateur. Un niveau de... -
Limites des districts électoraux des dernières élections municipales
Délimitation des districts électoraux des dernières élections municipales. Chaque district est représenté par un(e) conseiller(ère) municipal(e) élu(e) par les électeurs du... -
Limites des sections de vote des dernières élections municipales
Délimitation des sections de vote de chacun des districts électoraux des dernières élections municipales -
Interventions des pompiers
Données des rapports d’intervention remplies par les officiers de caserne et les Chefs aux opérations du Service de sécurité incendie de Laval suite aux appels en provenance du... -
Îlot déstructuré
Îlots déstructurés de la Ville de Trois-Rivières