162 datasets found

Districts électoraux normé v1

Borne d'incendie normé v1

Diffusion cartographique des données sur l'utilisation socioéconomique des sols pour le territoire de la Ville de Longueuil.

Ce jeu de données contient des statistiques sur le système professionnel au Québec. Ces données sont fournies annuellement par les ordres professionnels et compilées par...

Statistiques sur les constats signifiés par appareil de type radar-photographique.

Mesure des stations de débit et de niveau des partenaires du ministère de la Sécurité publique (MSP). Les débits et les niveaux permettent de surveiller de façon automatique les...

Sites patrimoniaux de la Ville de Rimouski

Couche polygonale du zonage sur le territoire de la ville de Shawinigan. Méthode de collecte Numérisation à partir du cadastre. Attributs objectid (integer) : usage_ (char) :...

Secteurs de niveau sonore élevé de la Ville de Trois-Rivières

Zonage de la Ville de Saguenay

Liste des numéros d'urgence couvrant le territoire de la Ville de Saguenay

Grandes affectations du territoire du Schéma d’aménagement et de développement de la ville de Saguenay

Affectations du sol au plan d'urbanisme en vigueur de la ville de Saguenay

Le ministère de la Sécurité publique (MSP) soutient le développement de la connaissance des risques liés aux inondations. Les repères de crue permettent d’illustrer le niveau...

Le Règlement sur les consultants en immigration (chapitre I-0.2.1, r. 1) a pour objectif d’enrayer les mauvaises pratiques et de mieux protéger les ressortissants étrangers...

Le MELCCFP publie un registre de renseignements relatifs aux sanctions administratives pécuniaires. En vertu de l'article 22 de la LMA, des sanctions administratives pécuniaires...

Territoire d'application du règlement de contrôle intérimaire relatif à la conservation des milieux naturels (RV3535) à la Ville de Lévis.

Délimitation des périmètres urbains de la Ville de Rimouski

Les données complètes des projets de loi de la législature en cours et précédente contenant toutes les sessions déjà passées ainsi que la session courante.

Couches des premiers quartiers à la Ville de Trois-Rivières