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Zones agricoles permanentes
Territoire protégé à des fins agricoles par le gouvernement du Québec. -
Lieux et bâtiments à vocation publique
Cet ensemble présente les lieux et bâtiments à vocation publique et leurs principaux attributs tels que leurs adresses et horaires ainsi que la disponibilité d'installations et... -
Inspections des aliments et contrevenants
Cet ensemble présente la liste des établissements alimentaires situés sur le territoire de l’agglomération montréalaise et sous la responsabilité de la Division de l’inspection... -
Rapport sur les activités de l'inspection des aliments
Le bilan de l'inspection des aliments de cet ensemble fait état du travail important réalisé par la Ville sur le territoire de l'agglomération de Montréal en vertu des pouvoirs... -
Établissements alimentaires
Le présent ensemble localise les établissements sous la responsabilité de la Division de l’inspection des aliments de la Ville de Montréal. Il est à noter que la Ville est... -
Agriculture urbaine : sondage auprès de la population de l’île de Montréal
La Division du développement durable de la Ville de Montréal a confié à la firme Bureau d’intervieweurs professionnels (BIP Recherche) la réalisation d’un sondage auprès de la... -
Suspensions de permis ou des opérations
Le permis ou les opérations d'un établissement alimentaire qui représente un risque supérieur pour la santé de la population peuvent être suspendus en vertu de la Loi sur les... -
Grandes affectations du territoire
Grandes affectations du territoire du Schéma d’aménagement et de développement de la ville de Saguenay -
Répartition du financement agricole et forestier selon la région administrative
Présentation du détail du financement agricole et forestier selon la région administrative, et ce, pour les années 2008-2009 à 2012-2013, soit le nombre de prêts et leur montant... -
Répartition du financement agricole et forestier selon la production
Présentation du détail du financement agricole et forestier selon la production pour les années 2008-2009 à 2012-2013, soit le nombre de prêts et leur montant en millions de... -
Activités d’inspection des aliments : secteur de la vente au détail et de la...
Le Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec veille à la protection de la santé des consommateurs en assurant l’innocuité et la salubrité des... -
Personnes bénéficiant du Programme d'appui financier à la relève agricole...
Présentation du nombre de personnes ayant rendu une entreprise admissible à une subvention à l’établissement ou au démarrage en vertu du Programme d’appui financier à la relève... -
Personnes bénéficiant du Programme d’appui financier à la relève agricole...
Présentation du nombre de personnes ayant rendu une entreprise admissible à une subvention à l’établissement ou au démarrage en vertu du Programme d’appui financier à la relève... -
Noms commerciaux des pesticides visés par une prescription agronomique
Il est interdit d’appliquer, à des fins agricoles, des pesticides contenant l’herbicide atrazine ou l’insecticide clothianidine, imidaclopride ou thiaméthoxame à moins d’avoir... -
Condamnations des établissements alimentaires et condamnations concernant le...
Liste des établissements condamnés pour les manquements à la réglementation sur les produits alimentaires sur la protection sanitaire des animaux et sur la transformation...