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Habitats floristiques
Un habitat floristique est une aire protégée qui abrite au moins une espèce floristique désignée menacée ou vulnérable et qui est identifié à l’article 7 du Règlement sur les... -
Formations prescrites ou reconnues préalables au renouvellement d’un...
La Loi sur les pesticides prévoit les conditions de renouvellement d’un certificat relatif à la vente ou à l'utilisation de pesticides (art. 55). En plus de l’acquittement des... -
Liste officielle des firmes d'échantillonnage accréditées offrant des...
Liste officielle des firmes d'échantillonnage accréditées dans le cadre du Programme d'accréditation d'échantillonnage environnemental et offrant des services à la clientèle... -
Registre des déclarations de culpabilité
Le MELCCFP publie un registre de renseignements relatifs aux déclarations de culpabilité à des infractions aux lois suivantes et à leurs règlements d’application : Loi sur... -
Examens prescrits ou reconnus pour la certification relative à la vente ou à...
Un certificat est exigé des vendeurs et des utilisateurs de pesticides qui travaillent dans les secteurs d’activité décrits dans le Règlement sur les permis et les certificats... -
Évaluation de la condition b) du paragraphe 2° du premier alinéa de...
Cette thématique présente les résultats d’une analyse de l’occupation du territoire réalisée pour vérifier le respect de la condition de soustraction b) applicable aux travaux... -
Étude d’enjeux de mobilité des berges dans le tronçon fluvial du Saint-Laurent
Dans le cadre de la mesure 2.6 du Plan d'action 2013-2020 sur les changements climatiques, et dans la foulée du projet « Caractérisation des berges de la partie fluviale du... -
Émissions de gaz à effet de serre couvertes par le RSPEDE
En vertu du Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (RSPEDE), les émetteurs doivent couvrir leurs émissions de... -
Liste officielle des laboratoires accrédités offrant des services d’analyse...
Liste officielle des laboratoires accrédités selon le Programme d’accréditation des laboratoires d’analyse du MELCC, offrant des services d'analyse de l'eau potable -
Description des actions et résultats du Plan d'action 2013-2020 sur les...
Pour chacune des actions portées par les ministères et organismes partenaires du Plan d'action 2013-2020 sur les changements climatiques, le contenu de ce jeu de données permet... -
Description des actions et résultats du Plan d'action 2013-2020 sur les...
Pour chacune des actions portées par les ministères et organismes partenaires du Plan d'action 2013-2020 sur les changements climatiques, le contenu de ce jeu de données permet... -
Zone d’intervention spéciale 2017-2019 (ZIS annexe 2), période du 10 juin au...
Cette couche présente la délimitation du périmètre de la zone d’intervention spéciale (ZIS) du décret nommé « Déclaration d’une zone d’intervention spéciale afin de favoriser... -
Zone d’intervention spéciale 2017-2019 (ZIS annexe 2), à jour le 15 juillet...
Cette couche présente la délimitation du périmètre de la zone inondée 2017-2019 se trouvant dans l’annexe 2 du décret nommé « Déclaration d’une zone d’intervention spéciale afin... -
Cadre de référence hydrologique du Québec (CRHQ)
Mis à jour le 17 mai 2022, le CRHQ est un outil cartographique qui regroupe des informations et connaissances écologiques sur les écosystèmes aquatiques du territoire québécois...