-
Zone potentiellement exposée aux glissements de terrain (ZPEGT) - Carte de contrainte
Cette cartographie localise les parties de territoire où doivent s’appliquer les normes relatives aux glissements de terrain, prescrites par le gouvernement du Québec. Les zones... -
Zone agricole transposée au Cadastre du Québec
Entreprise il y a plusieurs années, la rénovation cadastrale couvre maintenant une vaste partie du territoire agricole. L'impact sur les opérations de la Commission est... -
Signalements de coyotes
Le présent ensemble de données contient les observations de coyotes documentées par la Ville de Montréal depuis 2017. La plupart de ces informations proviennent des observations... -
Numéros d'urgence
Liste des numéros d'urgence couvrant le territoire de la Ville de Saguenay -
Grandes affectations du territoire
Grandes affectations du territoire du Schéma d’aménagement et de développement de la ville de Saguenay -
Affection au plan d'urbanisme
Affectations du sol au plan d'urbanisme en vigueur de la ville de Saguenay -
Registre des sanctions administratives pécuniaires
Le MELCCFP publie un registre de renseignements relatifs aux sanctions administratives pécuniaires. En vertu de l'article 22 de la LMA, des sanctions administratives pécuniaires... -
Inclusions et exclusions de la CPTAQ
Les inclusions et exclusions proviennent des demandes d’autorisation qui sont soumises en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (LPTAA... -
Registre des déclarations de culpabilité
Le MELCCFP publie un registre de renseignements relatifs aux déclarations de culpabilité à des infractions aux lois suivantes et à leurs règlements d’application : Loi sur... -
Districts électoraux
Districts électoraux de la ville de Trois-Rivières. -
Desserte Sûreté du Québec
Territoire des districts, régions, centre de services MRC, poste de MRC. Autoroutes et routes traitées comme autoroute pour la patrouille, couvertes par les postes autoroutiers... -
Zone d’intervention spéciale 2017-2019 (ZIS annexe 2), période du 10 juin au...
Cette couche présente la délimitation du périmètre de la zone d’intervention spéciale (ZIS) du décret nommé « Déclaration d’une zone d’intervention spéciale afin de favoriser... -
Zone d’intervention spéciale 2017-2019 (ZIS annexe 2), à jour le 15 juillet...
Cette couche présente la délimitation du périmètre de la zone inondée 2017-2019 se trouvant dans l’annexe 2 du décret nommé « Déclaration d’une zone d’intervention spéciale afin... -
Décisions de la CPTAQ
Les décisions proviennent des demandes d’autorisation qui sont soumises en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (LPTAA L.R.Q., c. P-41.1)... -
Affectation du territoire (SADR)
Affectation du territoire de la ville de Trois-Rivières. SADR = Schéma d'aménagement et développement révisé