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Zone potentiellement exposée aux glissements de terrain (ZPEGT) - Carte de contrainte
Cette cartographie localise les parties de territoire où doivent s’appliquer les normes relatives aux glissements de terrain, prescrites par le gouvernement du Québec. Les zones... -
Zone agricole transposée au Cadastre du Québec
Entreprise il y a plusieurs années, la rénovation cadastrale couvre maintenant une vaste partie du territoire agricole. L'impact sur les opérations de la Commission est... -
Zonage normé v1
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Lieux publics normé v1
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Borne d'incendie normé v1
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Règlement de contrôle intérimaire RV3535 relatif à la conservation des...
Territoire d'application du règlement de contrôle intérimaire relatif à la conservation des milieux naturels (RV3535) à la Ville de Lévis. -
Périmètres de l'accident de train du Lac-Mégantic 6 juillet 2013
Le 6 juillet, un train de 72 wagons, transportant 100 tonnes de pétrole brut chacun, a explosé à Lac-Mégantic. L’incendie est maintenant éteint. Plusieurs bâtiments du centre-... -
Historique des événements de sécurité civile - Archives
Avertissement : depuis juin 2020, ce jeu de données n'est plus mis à jour et a été remplacé. Veuillez consulter https://www.donneesquebec.ca/recherche/fr/dataset/evenements-de-... -
Limites territoriales des directions régionales de la sécurité civile et de...
Territoire d'intervention des directions régionales de la Direction générale de la sécurité civile et de la sécurité incendie (DGSCSI). But: Connaître les limites des... -
Inclusions et exclusions de la CPTAQ
Les inclusions et exclusions proviennent des demandes d’autorisation qui sont soumises en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (LPTAA... -
Grilles de spécification
Listes des grilles de spécification sur le territoire de la Ville de Longueuil. -
Grandes marées décembre 2010 : Déferlement de vagues
La carte rassemble des données sur le déferlement des vagues pendant les Grandes marées de décembre 2010. But: Faire un état de la situation pendant les Grandes marées de...