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Liste du financement accordé par le Fonds de recherche du Québec - Nature et...
Liste du financement accordé par le Fonds de recherche du Québec - Nature et technologies Le 1er juin 2024 est entrée en vigueur la Loi modifiant principalement la Loi sur le... -
Vidéos des séances des instances décisionnelles
Cet ensemble recense les vidéos des séances enregistrées des différentes instances politiques de la Ville de Montréal, soit les conseils d'agglomération, les conseils... -
Personnes élues ayant suivi la formation obligatoire en éthique
Les personnes élues de la Ville de Montréal doivent participer à une formation en éthique et déontologie dans les six mois du début de mandat. Ces données présentent la liste... -
Liste des événements modifiant le rôle d’évaluation
Liste des événements ayant modifié le rôle d’évaluation (vente, permis de construction ou d’amélioration, etc.) -
Liste des élus
Informations concernant les élus municipaux de la Ville de Laval -
Communiqués de presse
Cet ensemble de données présente les communiqués de presse publiés par la Ville de Montréal. -
Plan de zonage - Ville de Shawinigan
Couche polygonale du zonage sur le territoire de la ville de Shawinigan.Projets de loi
Les données complètes des projets de loi de la législature en cours et précédente contenant toutes les sessions déjà passées ainsi que la session courante.Limites des secteurs d’aménagement
Délimitation des secteurs d'aménagement de la Ville de Laval. Les secteurs d'aménagement servent aux divers besoins de gestion territoriale de la Ville de Laval.Liste des permis et des exemptions en vigueur
En vertu des lois sous la responsabilité de l’Office, les commerçants suivants doivent être titulaires d’un permis de l’Office pour exercer leurs activités :- les agents...
Limites des sections de vote des dernières élections municipales
Délimitation des sections de vote de chacun des districts électoraux des dernières élections municipalesLimites des districts électoraux des dernières élections municipales
Délimitation des districts électoraux des dernières élections municipales. Chaque district est représenté par un(e) conseiller(ère) municipal(e) élu(e) par les électeurs du...Commissions
Jeu de données présentant la liste des commissions et sous-commissions.Circonscriptions
Jeu de données présentant la liste des circonscriptions.Plan de zonage
Découpage du zonage municipale de la Ville de Rouyn-Noranda suite à l'adoption du règlement 2015-844Bilan des estimations - Infrastructures
Tableau des appels d'offres ouverts en 2014 en travaux de construction et infrastructure. Bilan des estimations de coûts des travaux de construction.Bâtiments et services municipaux
Principaux bâtiments et services municipaux. Attributs :- ID - Identifiant unique
- SOUSTYPE - Sous-type d'élément
- NOM - Nom du bâtiment ou du...
Avis et alertes
Cet ensemble de données présente les avis et alertes publiés sur le site web de la Ville de Montréal. Les avis et alertes...Liste des lieux récepteurs de sols contaminés au Québec à usage public
Cette liste identifie les lieux récepteurs de sols contaminés au Québec à usage public. Cette liste a été établie à partir des données extraites du système de Traces Québec du...Tableau de bord des projets d'infrastructure de 20 millions de dollars et plus
Présenter, en toute transparence et en données ouvertes, les informations présentées au Tableau de bord des projets d’infrastructures de 20 millions de dollars et plus du...