-
RSQAQ - Stations de la qualité de l'air
Fichier d'identification et de localisation des stations de mesure du Réseau de surveillance de la qualité de l'air du Québec (RSQAQ). Seules les stations indiquées dans les... -
RSQAQ - Données de métaux et de particules séquentielles
Concentrations des particules et des métaux mesurées de façon séquentielle par le Réseau de surveillance de la qualité de l'air du Québec (RSQAQ). Ces données couvrent les... -
RSQAQ - Données horaires continues
Concentrations horaires des contaminants mesurés de façon continue par le Réseau de surveillance de la qualité de l'air du Québec (RSQAQ). Pour consulter les statistiques... -
Rôles d'évaluation foncière du Québec
Le rôle d’évaluation foncière présente l’inventaire des immeubles situés sur le territoire d’une municipalité, évalués sur une même base et à une même date. Il constitue... -
Prévision des revenus et des dépenses par composante
Ce jeu de données inclut la prévision des revenus et des dépenses du gouvernement du Québec par composante. Il est usuellement publié deux fois par année, soit lors du dépôt du... -
Carte écoforestière originale et résultats du quatrième inventaire
Le lien : Accéder au répertoire de données est disponible à la section Fiches descriptives du jeu de données ; Informations complémentaires.... -
Carte écoforestière originale et résultats d'inventaire courants
Le lien : Accéder au répertoire de données est disponible à la section Fiches descriptives du jeu de données ; Informations complémentaires.... -
Résultats des élections municipales générales
Le ministère des Affaires municipales et de l'Habitation rend disponibles, pour chacune des municipalités, les informations transmises, de façon volontaire, par les présidents... -
Lieux de culte
Inventaire cartographique des lieux de culte sur le territoire de la ville de Québec. -
Réhabilitation des sites contaminés sous la responsabilité de l'État
Ce jeu de données a pour but de fournir les informations pour comprendre la gestion des sites contaminés sous la responsabilité du gouvernement du Québec et en suivre la... -
Aire de contraintes sonores du CDU
Cartographie des aires de contraintes sonores dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. -
Registre des émissions de gaz à effet de serre
En vertu du Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère (RDOCECA), le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les... -
Registre des émissions de contaminants atmosphériques
En vertu du Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère (RDOCECA), le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre... -
Rapport financier des organismes municipaux et autres documents connexes
Chaque année, les municipalités locales, les MRC, les communautés métropolitaines, les organismes publics de transport et les régies intermunicipales doivent transmettre au... -
Registre des titulaires de licence de tirage en vigueur (licences délivrées...
Ce registre présente les organismes de charité ou religieux titulaires d’une licence, délivrée avant le 1er septembre 2022, autorisant les activités de tirage ou de tirage... -
Registre des titulaires de licence de bingo en vigueur
Ce registre présente les titulaires d’une licence de bingo en salle avec ou sans gestionnaire, de gestionnaire de salle, de bingo récréatif, de bingo-média ou de fournisseur en... -
Registre des titulaires de licence relative aux courses de chevaux en vigueur
Ce registre présente les personnes morales ou physiques, selon le cas, titulaires d’une licence d’officiel de courses, de participant ou de métier, de propriétaire de chevaux,... -
Registre des avis de concours publicitaires en vigueur
Ce registre présente les concours publicitaires encadrés par la Régie dont la date limite de participation n’est pas encore atteinte (au moment de la mise à jour du Registre). -
Registre des titulaires de licence d’exploitant d’appareils d’amusement en...
Dans ce registre sont consignés les titulaires d’une licence d’exploitant d’appareils d’amusement en vigueur et les personnes ayant demandé une licence dans l’année en cours. -
Registre des titulaires de permis de fabricant d’alcool en vigueur
Ce registre présente les titulaires d’un permis autorisant la fabrication de boissons alcooliques, soit les titulaires d’un permis industriel (brasseurs, distributeurs de bière,...